Règlement du magasin internet

§1 Info général

Le magasin flavours-world.com est vendeur autorisé des arômes alimentaires de l’entreprise Flavorika Sp. z o.o. rue,  Zawieprzycka 7, 20-228 Lublin. Pologne

Le site internet flavours-world.com distribue des arômes alimentaires, bouteilles et pipettes sur le terroir de la Pologne et autres pays en accord avec la loi d’Union Europénne.

§2 Définitions

1. Consomateur – la personne physique qui clos le contrat avec le Vendeur au sein de Magasin, dont l’objet n’est pas directement liée avec son activité économique ou professionel.
2. Vendeur – la personne physique qui mène l’activité économique comme l’enterprise Anna Gnieciak Skarżyńskiego 12/4 21-040 Świdnik, inscrit à la Centrale d’Evidence et Information d’Activite Economique (CEIDG) mène par le propre ministre résponsable de l’économie NIP 9462387251, REGON 369320322.
3. Client – chaque entité qui fait les achats par l’entremise de Magasin.
4. Entrepreneur – la personne physique, juridque et entité d’organisation qui n’est pas la personne juridique, duquel la loi particulière donne l’habilité légal, agissant en son nom l’activité économique et qui profite du Magasin.
5. Magasin – le magasin internet de Vendeur sous l’adresse internet www.flavours-world.com
6. Contrat a la distance – le contrat conclu avec le Client au sein de système de conclusion des contrats à la distance (au sein du Magasin), sans la présence physique de deux parties, avec l’utilisation exclusive d’un ou plusierurs moyens de se communiquer à la distance jusqu’à la conclusion de contrat.
7. Reglement – le présent règlement du Magasin.
8. Commende – notification de la volonte du Client a l’aide du Formulaire de la Commende qui mène directement à la conclusion de Contrat du Vente de la Produit ou Produits avec le Vendeur.
9. Compte – le compte de client au magasin, les données de Client et informations de ses Commendes fait au Magasin sont y ammassées.
10. Formulaire de registration – le formulaire disponible dans le Magasin, faisant possible de créer un compte.
11. Formulaire de la commende – un formulaire intéractive disponible dans le Magasin faisant possible la Commende, par ajouter des Produits au Panier en particulier et déterminer les conditions de Contrat de Vente, inclus le moyen de livraison et le paiment.
12. Panier – un élément de logiciel de Magasin, dans lequel sont visibles le Produits choisis à l’achat par le Client, mais aussi il y a une possibilité de déterminer et modifier les données de Contrat, en particulier la quantité des produits et son volume.
13. Produit – disponible dans le Magasin truc mobile qui est l’objet de Contrat de Vente entre le Client et le Vendeur.
14. Conratat du Vente – le contrat du vente de Produit qui est clos entre le Client et le Vendeur par l’intérmediaire de Magasin internet.

§3 Contact avec le magasin

1. L’addresse e-mail du Vendeur: info@flavours-world.com , Leo Anna Gnieciak
   Skarżyńskiego 12/4
   21-040 Świdnik
2. Le numéro de compte bancaire de Vendeur:
   Paiment en PLN: 70105014161000009736512741
   Paiment en EURO: PL06105014161000009736667735
   Le banque: ING BSK
   SWIFT : INGBPLPW   

 §4 Exigence techniques

1. Pour utiliser de Magasin, et aussi parcourir l’assortiment de Magasin et faire les commendes des Produits, sont nécessaires:
   1.  Appareil avec l’accès a l’Internet
   2.  Navigateur internet propre aux cookies.
2. Pour faire une commende dans le Magasin un compte e-mail actif est nécessaire.

§ 5 Informations générales

1. Le Vendeur dans le plus large rang pérmis par la loi n’est pas résponsable pour les perturbations, les interruptions dans le fonctionment de Magasin causés par la force majeure, interdit activité des personnes tiers ou l’incompablilité de Magasin avec l’infrastructure technique du Client inclus.
2. Parcourir l’assortiment de Magasin n’exige pas de créer un compte. Placer une commende par le Client des Produits qui sont dans l’assortiment du Magasin est possible soit après la creation du compte en accord avec les résolutions § 6 du Règlement, soit par livrer les données pérsonnelles et l’adresse qui fait possible la réalisation de la Commende sans créer le Compte.
3. Les prix dans le Magasin sont en złotych (PLN) et EURO (€) ce sont les prix bruts (avec la taxe VAT).
4. La somme finale (définitif) à payer par le Client c’est le prix du Produit et le cout de livraison (le paiment pour le transport, la livraison et les services de la poste aussi), auquel le Client est informé sur les pages de Magasin pendent le placement de la commede, aussi au moment de la notification de l’expression de la volonté de se lier avec le Contrat de Vente.

§6 Créer un compte dans le Magasin

1. Afin de créer un Compte dans le Magasin il faut remplir le Formulaire de régistration. Il est nécessaire de donner les informations qui sont détaillées dans le formulaire de régistration du magasin.
2. La création du compte dans le Magasin est gratuit.
3. Se connecter avec le Compte se déroule par donner le login et le mot de passe établiés dans le Formulaire de régistration.
4. Le Client a la possibilité, chaque moment, sans donner le cause et sans payer les frais de supprimer le Compte par l’envoi une demande appropriée au Vendeur, en particulier par l’intérmediaire de la poste éléctronique ou en écrit sur les addresses mentionnées dans §3.

§7 Les règles de placer une commende

Pour placer une commende il faut:

1. se connecter au Magasin (eventuèllment);
2. choisir le Produit qui sera l’objet de la Commende et ensuite cliquer le bouton „Au panier” (ou équivalent):
3. se connecter ou profiter de la possibilité de placer la Commende sans régistration;
4. si on a choisi la possibilité de placer la Commende sans régistration – il faut remplir le Formulaire de la commende par donner les informations de réceveur de la Commende et l’adresse sur lequel on va livrer le Produit, choisir le moyen de livraison (comment on va vous livrer le Produit), écrire dans la facture les données s’ils sont différentes que les données de réceveur de la Commende.
5. cliquer le bouton „Je commende et je paye”/cliquer
6. choisir un moyen de paiment des moyens disponibles et la forme de livraison, payer la commende dans le plus brèf délais, avec la réstriction du § 8, point 3.

§8 Les moyens de livraison et paiment offerts

1. Le Client peut profiter de suivants mèthodes de livraison ou de récpetion du Produit commendé: 
   1. Colis postal, 3 - 7 jours ouvrables
   2. Courrier, DHL Economy, 5 – 7 jours ouvrables
   3. Colis courrier aeriènne, DHL Express, 2 – 4 jours ouvrables
2. Le Client peut profiter de suivant moyens de paiement:
   1. Paiment par le virement sur le compte de Vendeur
   2. Paiments éléctroniques
   3. Paiment avec la carte bancaire
3. Les infos détaillés sur les moyens de livraison et acceptables moyens de paiments se trouvent sur les pages de Magasin.

Frais d'expédition - prix en PLN (TVA incluse)

§9 L’eexecution de contrat de vente

1. La conclusion du Contrat de Vente entre le Client et le Vendeur suit la Commende placée par le Client a l’aide du Formulaire de la commende disponible sur le web page www.flavours-world.com en accord avec § 7 du Règlement.
2. Après avoir placé la Commende le Vendeur la confirme dans le plus brèf délais et en même temps accepte la Commende à la réalisation. La confirmation de la réception de la Commende et son acceptation à la réalistaion sont faites par l’envoi par le Vendeur un méssage e-mail au Client a l’adresse éléctronique donnée pendent le placement de la Commende par le Client, qui contient au moins la notification du Vendeur de la réception de la Commende et sa réalisation, mais aussi la confirmation de la conclusion le Contrat de Vente. Au moment de réception par le Client ce méssage e-mail le Contrat de Vente entre le Client et le Vendeur est conclu.
3. En cas de choix par le Client: le paiment par le virement bancaire, paiments éléctroniques ou par la carte bancaire, le Client est obligé de payer dans le délais de 7 jours calendrier dépuis le jour de conclusion de Contrat de Vente – sinon la commende sera annullée.
4. Le début du réspect du délais de la livraison du Produit au Client compte comme ça: en cas de choix le paiment par le virement bancaire, paiments éléctroniques ou la carte bancaire par le Client – des le jour de la récognition du compte bancaire de Vendeur
5. La livraison du Produit au Client est payant, sinon le Contrat de vente dit autrement. Les frais de livraison du Produit (comme les frais de transports, la livraison et les services postales) sont indiqués dans le sommaire du panier de magasin flavours-world.com.
6. Tous les produits qui sont en offre de magasin sont disponibles sous la condition de ses disponibilités dans le stock. flavours-world.com se résèrve le droit de réfus d’acceptation ou de retirer ou bien de changer le produit sans donner la cause. flavours-world.com se résèrve le droit de changer les prix, mais aussi d’annuler ou arrêter la commende à cause du manque des données suffisantes pérmettant sa réalistion corrècte, p.e. manque d’adresse, sur lequel il faut envoyer le colis.
7. Les achats dans le magasin flavours-world.com sont réalisés par la voie d’expédition, les livraisons sont realisées par DHL ou La Poste Polonaise. Flavours-world.com n’est pas résponsable pour le rétards des livraisons, et si cette situation aurait lieu il va notifier le Client aussitôt.

§10 Rétours et réclamations

Le Consomateur a le droit de résilier le contrat conclu à la distance et le rétour complet de frais d’envoi en cas quand le colis n’était pas envoyé. Le Consomateur a le droit de rétour de la marchandise au Vendeur en etat non ouvert et non abimé dans le délais de 14 jours de la date de placement de la commende sans donner l’éxplication, de résilier le colis. Tous les colis rétournés par l’agence de douane sont rémboursables, avec l’éxception des frais d’envoi, dont le Vendeur doit couvrir le coût de chaque colis. A cause de caractère des produits vendus nous n’acceptons les rétours comme ça: „Goût le et rétourne”. Les produits ouverts ne seront pas remboursables. Il faut se rendre compte, que l’acheteur est résponsable pour les frais de rétour et il a l’obligation du soin, afin les merchandises soient rétournées en bon etat. Les rétours complets sont traités en 72 heures dès le moment quand flavours-world.com est pleinement informé sur la cause du rétour ou des le moment quand le colis est révenu dans le stock et était signé. Le rétour de paiment est fait la même voix que le client a payé pour nos produits, au moins que le consomateur était d’accord pour le rétour autrement. Toutes les réclamations en liaison avec avec l’achat de la commende ou le Règlement il faut envoyer à flavours-world.com par la poste éléctronique sur l’adresse: info@flavours-world.com Le vendeur donnera le client la réponse finale dans le délais de 14 jours de travail de la date de réception de la réclamtion. Les rétours clos positivement seront réalisés dans le délais de 14 jours dépuis la date de la réponse finale sur le compte indiqué par l’Acheteur.

§11 Données personelles

1. L’administarateur des données pérsonnelles confèrées par l’Achateur pendent l’utilisation du Magasin est le Vendeur.
2. Les données personnelles d’Achateur sont traitées sur la base de contrat et dans le but de sa réalistaion, en accord avec les règles décrits dans la résolution générale du Parlement Européen et Conseil (EU) sur la protection des données (RODO). Les informations detatillés concernant le traitment des données par le Vendeur contient la politique de confidéntialitée publiées dans le Magasin.

§12 Résolutions finals

1. Le Vendeur se réserve le droit de changement dans le Règlement des causes graves: le changement du loi, moyens de paiments et livraisons – dans le rang, dans lequels ils influencent les decisions du présent règlement. Le Vendeur informera de chaque changement le Client 7 jours en avance.
2. Dans les cas non réglés dans le présent Règlement les lois polonais sont en vigeur, en particulier: le Code civil, les lois des sérvices faites par la voix éléctronique, lois aux droits de consomateur et les lois de la protection des données personnelles.
3. Le Client a le droit de profiter des moyens non juridiques de considérer des réclamations et se battre pour réclamer. Dans ce cas il peut se plaindre par l’intérmediare de la platforme internet d’union ODR disponible sous l’adresse: http://ec.europa.eu/consumers/odr/ .